Mentions légales

Identité administrative des Courants de la Liberté

Président : Monsieur Yves Martin
Association loi 1901
Siège social : Esplanade D.Eisenhower - BP 55026 - 14050 Caen cedex 4
N° de Siret : 399 973 650 00019
Tel : 02 3195 17 23 - Fax : 02 31 47 52 65
Site : http://www.lescourantsdelaliberte.com  
E-mail : infos@lescourantsdelaliberte.com

Réalisation & Conception

Le site a été conçu et développé par Web-Interactive, tous droits réservés
rue de la délivrande, péricentre IV - 14000 Caen | FRANCE
Tel : 02 31 46 73 80 - Fax : 02 31 47 52 65
Site : http://www.web-interactive.fr

Hébergement

S.AR.L. OVH
Quai du Sartel
Roubaix

Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation, les informations données sur le site ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable des Courants de la Liberté.

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l''informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant aux Courants de la Liberté et les faire rectifier le cas échéant.

Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, les Courants de la Liberté ne peuvent encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
Les Courants de la Liberté ne sont tenus que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels les Courants de la Liberté n'ont aucun contrôle.

Accès au site Internet

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle des Courants de la Liberté  et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.